Clause de non-responsabilité
Clause de non-responsabilité
Rojal Desing DOO
Date d'entrée en vigueur 7 juillet 2023
- Introduction
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- Aucune garantie
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- Limitation de la responsabilité
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- Liens externes
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- Contenu généré par l'utilisateur
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- Indemnisation
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- Droit applicable
Le présent avis de non-responsabilité est régi et interprété conformément aux lois de l'État dans lequel royaldtf.com est enregistré, sans tenir compte des dispositions relatives aux conflits de lois.
- Modifications de la présente clause de non-responsabilité
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier le présent avis de non-responsabilité à tout moment, et ces changements entreront en vigueur dès la publication de l'avis de non-responsabilité révisé sur le site web. La poursuite de l'utilisation du site web après la publication de toute modification du présent avis de non-responsabilité constitue l'acceptation de ces modifications.
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Dernière mise à jour : 7 juillet 2023